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Infodroit
L’infodroit a pour ambition de mêler complètement les deux disciplines, et ne pas se contenter de faire du droit de l’informatique ou de l’informatique juridique. Ainsi, nous étudions des objets informatiques (code source, algorithme,…) réinterprétés par le droit avec des méthodes informatiques; et des objets juridiques (décision, norme, vie privée,…) transformés par leur informatisation. Derrière, nous interrogeons l’informatisation de la société, en particulier ce qu’elle implique pour les droits et libertés fondamentales, et les outils informatiques — langages de programmation, spécification, réseaux de neurone — en jeu.
Le Centre d’essai juridique et informatique
Le Centre d’essais juridiques et informatique (CEJI) est une association créée en lien avec le Master Droit du numérique de l’UPEC, destinée à mener des campagnes d’essais prenant la forme de tests, en conditions de vie réelle, d’hypothèses scientifiques. L’association mobilise, pour cela, des outils d’ordre principalement juridique et informatique. Elle atteint notamment cet objectif par l’exercice de droits et libertés, y compris devant les tribunaux, en vue d’étudier les conditions et limites pratiques de cet exercice. Dans le cadre de ses activités, l’association contribue à la réflexion sur l’informatisation de la société et concourt, de façon générale, à la recherche scientifique.
Publications
- «L’ineffectivité du droit d’accès à l’information sur les algorithmes : une étude empirique»
Philippine Ducros, Maxime Zimmer, Luc Pellissier, Noé Wagener
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2025, chron. n° 45
Dossier «Constitutionnalisme numérique et approches critiques en droit et technologie» - «La complexité du dispositif juridique de lutte contre la haine en ligne»
Laurie Marguet
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 16 | 2023, pp. 111-134
DOI - «L’ambition déçue de la loi Informatique & Libertés de réglementer les
traitements algorithmiques»
Noé Wagener
1024. Bulletin de la société informatique de France, 2023, n° 22, pp. 21-31