Module Droit des contrats électroniques et informatique

Programme

  • Introduction
  • Partie 1 : Droit commun des contrats informatiques ?
  • Partie 2 : Droit spécial des contrats informatiques

    Bibliographie sommaire

    Ouvrages généraux

  • Adam, P, Champalaune, C et Damas, N., La réforme du droit des contrats : du projet à l'ordonnance, Association Henri Capitant, 2016
  • Bénabent, A., Droit des obligations, 15ème éd., LGDJ, 2016 ; Droit des contrats spéciaux civils et commerciaux, 11ème éd., LGDJ, 2015
  • Bourdoiseau, J. et Roulet, V., L'essentiel du droit des contrats spéciaux 2015-2016, à jour de la loi du 6 août 2015, dite loi Macron, Gualino, 2015
  • Chantepie, G. et Latina, M., La réforme du droit des obligations – Commentaire théorique et pratique dans l’ordre du Code civil, Dalloz, 2016
  • Coll., Pratiques contractuelles, ce que change la réforme du droit des obligations, Éditions législatives, 2016
  • Douville, Th. (dir), La réforme du droit des contrats, Commentaire article par article, Gualino, 2016
  • Fages, B., Droit des obligations, 6ème éd., LGDJ, 2016
  • Houtcieff, D., Droit des contrats 2016-2017, Larcier, 2016
  • Mainguy, D., Contrats spéciaux, 10ème éd., Dalloz, 2016
  • Mercadal, B.A., Réforme du droit des contrats : ordonnance du 10 février 2016, Éd. Francis Lefebvre, 2016
  • Puig, P., Contrats spéciaux, 6ème éd., Dalloz, 2015
  • Renault-Brahinsky, C., Nouveau droit des contrats, Gualino, 2016

    Ouvrages spéciaux

  • Bitan, H., Droit et expertise des contrats informatiques, Lamy, 2010
  • Boisson, A., La licence de droit d’auteur, LexisNexis, 2013
  • Carneroli, S., Les contrats commentés du monde informatique : logiciels, bases de données, multimédia, internet, 2ème éd., Larcier, 2013
  • Cohen, V.-D., Le contrat de maintenance informatique : un contrat bien verrouillé !, Afnor, 2013
  • Debras, J., Guide juridique des contrats en informatique, 2ème éd., Éditions ENI, 2015
  • Desgens-Pasanau, G., La protection des données personnelles, LexisNexis, 2016
  • Huet, J. et Bouche, N., Les contrats informatiques, LexisNexis, 2011
  • Fauchoux, V., Deprez P et Bruguière J.-M., Le droit de l’Internet : lois, contrats et usages, 2ème éd., LexisNexis, 2014
  • Gaudrat, Ph. et Sardain F., Traité de droit civil du numérique (tome 1 – droit des biens ; tome 2 – droit des obligations), Larcier, 2015
  • Le Tourneau, Ph., Contrats informatiques et électroniques 2016-2017, 9ème éd., Dalloz, 2016
  • Mattatia, F., Le droit des données personnelles, Eyrolles, 2016

    Articles et encyclopédies

  • Bismuth, Y., « La clause de recette dans les contrats informatiques », Communication Commerce Électronique, 2012, 5
  • Blanc-Jouvan, G. « Fourniture d’un logiciel ou d’un progiciel », fasc. 2440, Juris-Classeur Contrats-Distribution, LexisNexis, 2009
  • Bourgeois, M. « Réforme européenne des données personnelles : le nouveau partage de responsabilité entre les acteurs d'un traitement », La Semaine Juridique Entreprise et Affaires 2016, 1328
  • Chafiol-Chaumont, Fl. et David, A., « Les clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité dans les contrats informatiques », Cahiers de droit de l'entreprise, 2009, prat. 25
  • Chafiol-Chaumont, Fl. et Florence Ropion., « Les clauses de propriété intellectuelle dans les contrats informatiques », Cahiers de droit de l'entreprise, 2010, prat. 15
  • Cordier, G. « Prévention et évolution de quelques difficultés pratiques du contrat de maintenance », Cahiers de droit de l'entreprise, 2009, prat. 15
  • Dorchies, O., « La clause d'intégralité dans les contrats informatiques et télécoms », Communication Commerce Électronique 2016, 2 ; « La clause pénale dans les contrats informatiques et télécoms », Communication Commerce Électronique 2014, 11 ; « Le référentiel ITIL dans les contrats informatiques et télécoms », Communication Commerce Électronique 2013, 7
  • Griguer, M., « Invalidation du Safe Harbor : quel impact pour les entreprises ? », Cahiers de droit de l'entreprise 2015, prat. 30
  • Guillemain, M., « Contrat d’exploitation du droit d’auteur », fasc. 666, Juris-Classeur commercial, LexisNexis, 2015 (actualisé en 2016) ; « La réforme du droit des contrats et le droit d’auteur », La Semaine Juridique Entreprise et Affaires, 2016, 1368 ; « Les groupes de contrats en droit d’auteur : études de clauses », Revue Dalloz IP/IT, no 3, mars 2016, p. 133
  • Hassler, Th., « Conditions générales des réseaux sociaux versus la protection des personnes : le choc de deux mondes antagonistes », Revue Lamy Droit de l’Immatériel, août 2015, p. 56
  • Huet, J., « Contrats informatiques, contenu et typologie », fasc. 2415, Juris-Classeur Contrats-Distribution, LexisNexis, 2013
  • Lemarchand, St., « Le devoir général d'information : un impact majeur dans la formation des contrats informatiques », Revue Dalloz IP/IT, mai 2016, p. 233
  • Lemarchand, St. et Lampe, A.-S., « Projet de réforme du droit des contrats et contrats informatiques : la portée générale donnée à la jurisprudence Faurecia », AJ Contrats d'affaires - Concurrence – Distribution, oct. 2015, p. 420
  • Le Tourneau, Ph., « Contrats informatiques », Rép. de droit commercial, Dalloz, 2012
  • Linant de Bellefonds, X., « Contrats de l’informatique et de l’internet – responsabilité », fasc. 2510, Juris-Classeur Contrats-Distribution, LexisNexis, 2003
  • Loiseau, G., « La portée du devoir de conseil du prestataire spécialisé en matière informatique », Communication Commerce Électronique 2015, p. 30
  • Lucas-Puget, A.-S., « La clause d'intégralité », Responsabilité civile et assurances 2016, form. 5
  • Marino L., « le big data bouscule le droit », Revue Lamy Droit de l’Immatériel, déc. 2013, p. 55
  • Martin, M. « Les clauses de niveaux de services dans les contrats informatiques », Communication Commerce Électronique 2016, prat. 4 ; « La clause de réversibilité », Communication Commerce Électronique 2014, 4
  • Piette-Coudol, Th., « Les technologies de l'information et de la communication face à la réforme du droit des obligations », Revue Lamy Droit de l’Immatériel, avril 2016, p. 46
  • Ravazi, M. et Vaissière, C., « Les innovations contractuelles du Big Data », Revues des Juristes de Sciences Po, mars 2015, 116
  • Sordet, E et Milchior, R, « Le Cloud computing, un objet juridique non identifié ? », Communication Commerce Électronique 2011, étude 20
  • Vanuls, C., « Le devoir d'information et de conseil dans les contrats informatiques sous influence de l'article 1135 du Code civil », La Semaine Juridique Entreprise et Affaires 2015, 1037
  • Varet, E, « Le contentieux des licences de logiciel dans tous ses états », La Semaine Juridique Entreprise et Affaires 2012, 1173
  • Villedieu, A.-L. et Tamba, J., « Le droit, protecteur des données dans le Cloud », Revues des Juristes de Sciences Po, mars 2015, 114
  • Vivant M., « Les contrats informatiques », Lamy droit du numérique, Lamy, 2016